AFNIL

Attention: si vous avez déjà eu un ISBN, il est inutile de remplir un des formulaires ci-dessous. Cliquez sur le lien Vous possédez déjà un segment ISBN.

Si vous n’avez pas de segment ISBN et souhaitez obtenir un ISBN, prenez connaissance des règles d’attribution de l’ISBN par l’AFNIL.

Si vous pensez remplir les critères mentionnés, choisissez l’un des deux formulaires ci-dessous en fonction de votre statut, téléchargez-le et renvoyez-le dûment complété accompagné des documents demandés le cas échéant :

1. Formulaire de demande ISBN : SOCIETE

S'adresse aux :

Maisons d'éditions
Sociétés non spécialisées dans l'édition
Associations, fondations, fédérations, syndicats
Collectivités (exemples : mairies, écoles, collèges, lycées)
Auto-entrepreneurs
Autres organismes

ATTENTION : Pour les administrations centrales et les services déconcentrés de l'Etat, il faut faire une demande auprès de la BnF.

Téléchargez le Formulaire SOCIETE en cliquant sur l’un des deux liens suivants :

Formulaire SOCIETE (Word)

Formulaire SOCIETE (PDF)

+ Pièces à joindre au formulaire dûment complété :

Pour les sociétés : un K-bis ou RC pour les sociétés belges

Pour les associations et autres formes juridiques : les statuts et/ou le numéro de RNA (répertoire national des associations).

2. Formulaire de demande ISBN : PARTICULIER

Vous êtes un particulier auto-éditeur, téléchargez le Formulaire PARTICULIER en cliquant sur l'un des deux liens suivants :

Formulaire PARTICULIER (Word)

Formulaire PARTICULIER (PDF)

Instructions pour le téléchargement au format Word

Dans la fenêtre de téléchargement du fichier, choisissez l’option « enregistrer », complétez le formulaire, et renvoyez-le par mél, courrier postal ou fax.

Pour le format PDF

Imprimez le formulaire, complétez-le et renvoyez-le par mél, courrier postal ou fax.